CUVÉE DE LA CHEVALERIE
Présentation de la marque CUVÉE DE LA CHEVALERIE
Déposée le 31 mai 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROBERT ET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVÉE DE LA CHEVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVÉE DE LA CHEVALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVÉE DE LA CHEVALERIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.
CAVE ROBERT ET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407925 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20
Inscription le 2 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°760965 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713826 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29